Du Contrat social, ouvrage de philosophie politique de Jean-Jacques Rousseau, a été publié en 1762. Après avoir expliqué dans le livre I le pacte social entre les citoyens, Rousseau se concentre dans le second livre sur le statut du souverain, inaliénable, indivisible, mais doté de limites.
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Chapitre 1 : que la souveraineté est inaliénable
Seule la volonté générale, soit l’accord des intérêts particuliers, peut diriger les forces d’un Etat dont le but est le bien commun. Les différents intérêts particuliers ont rendu nécessaire le pacte social en vue de la conservation des hommes. Si la volonté particulière peut parfois s’accorder avec la volonté générale, cela n’est jamais durable ; l’individuelle suit des préférences particulières tandis que la générale est motivée par l’égalité.
Chapitre 2 : que la souveraineté est indivisible
La souveraineté fait loi et concerne tout le peuple. Seul le pouvoir exécutif peut être segmenté en différentes instances, mais ces parties restent subordonnées à la loi et donc au souverain.
Chapitre 3 : si la volonté générale peut errer
Les délibérations du peuple peuvent cependant être erronées quand on comptabilise des associations partielles de volonté. En effet, la somme de ces associations ne correspond pas à la volonté générale. Pour que le peuple ne se trompe pas, il ne faut pas de société partielle ou alors en multiplier le nombre et en prévenir l’inégalité.
Chapitre 4 : des bornes du pouvoir Souverain
La cité est une personne morale qui consiste en l’union de ses membres.
Le souverain a un droit absolu sur tous ses sujets. Il faut distinguer les droits et les devoirs des citoyens et du Souverain en tant que sujet, du droit naturel en tant qu’homme. Les citoyens aliènent la partie de leur force et de leurs biens nécessaires à l’Etat, le Souverain ne peut les exploiter. Les engagements sont obligatoires et mutuels.
Chapitre 5 : du droit de vie et de mort
Tout homme doit obligatoirement se conserver. Le citoyen doit pouvoir donner sa vie pour les autres quand il le faut, c’est un don conditionnel de l’Etat. On a le droit de faire mourir, même pour l’exemple, que celui qu’on ne peut conserver sans danger.
Chapitre 6 : de la loi
La législation est ce qui permet au corps politique de se conserver. La justice vient de Dieu mais elle n’est pas suffisante, il faut la possibilité de sanctionner grâce à la loi. Elle est faite par tout le peuple pour s’assurer de sa justice et concerne aussi le Prince qui fait partie de l’Etat. Pour cela, le peuple est aidé par le législateur.
Chapitre 7 : du législateur
Il doit posséder une intelligence supérieure, se distancer des passions et se soucier du bonheur des autres. Il n’exerce aucun pouvoir législatif, exécutif, ne commande pas les hommes. Il ne fait que suggérer. Si le peuple ne l’entend pas, il peut utiliser la force de conviction et le prestige de la religion.
Chapitre 8 : du peuple
La bonne législation ne peut être adoptée par n’importe quel peuple, il faut examiner le peuple en question avant de rédiger les lois. Les coutumes et les préjugés ne doivent pas être trop enracinés et le peuple doit être assez mature.
Chapitre 9 : suite
Un Etat ne doit être ni trop grand, ni trop petit. S’il est trop grand, le corps politique s’éloigne de son maximum de force à mesure que l’Etat grandit : administration pénible, manque de vigueur du gouvernement pour faire observer les lois, pas de lien social… S’il est trop petit, il est trop faible par rapport aux autres Etat et risque d’être conquis à tout moment au profit d’une autre ville.
Chapitre 10 : suite
Il doit y avoir une bonne proportion entre l’étendue du territoire et le nombre d’habitants : un petit territoire s’enfonce dans des guerres offensives par manque de ressources tandis qu’un trop grand territoire subie des guerres défensives, ses ressources étant convoitées. La législation ne doit pas être constituée dans un moment de crise.
Chapitre 11 : des divers systèmes de législation
La législation doit permettre la liberté des citoyens, tendre vers l’égalité et s’adapter à un lieu, une densité de population particulière.
Chapitre 12 : division des lois
Il y a 3 sortes de lois :
- Les lois politiques, relatives à l’Etat lui-même
- Les lois civiles, qui régissent le rapport des membres entre eux ou envers l’Etat
- Les criminelles, qui concernent les sanctions liées à la désobéissance aux autres lois.
Une quatrième loi concerne les coutumes et les mœurs.
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Rousseau explique ainsi dans le second livre Du Contrat Social le fonctionnement du pouvoir, en particulier les responsabilités du Souverain au sein de la cité pour garantir la liberté et l’égalité de ses citoyens.
