Dans cet article, en s’appuyant sur l’ouvrage de Bec, La Sécurité sociale. Une institution de la démocratie (2014), nous aborderons la naissance de la Sécurité sociale et les principes sur lesquels ce système s’est fondé au départ.
Deux modèles de sécurité sociale
Le modèle de Bismarck s’appuie sur le principe de l’assurance, est financé par les cotisations sociales et se fonde sur le statut professionnel. Il fonctionne via le corporatisme, c’est-à-dire qu’il est géré par des représentants du patronat et des salariés.
D’autre part, le modèle de Beveridge (rapport Beveridge, 1942) s’appuie sur le principe de l’assistance, est financé par les impôts et se fonde sur la citoyenneté (les citoyens ont des droits dont le droit d’être protégé socialement). Il fonctionne via l’étatisme, c’est-à-dire que l’Etat se charge de la gestion de la sécurité sociale.
1945: une sécurité sociale selon le modèle beveridgien
A la Libération, la Sécurité sociale est pensée comme le cœur d’une démocratie qui doit se doter d’institutions capables d’instaurer un ordre social fondé sur la justice et la liberté. La Sécurité sociale s’articule autour de deux valeurs, la liberté et la sécurité (qui étaient vues comme antinomiques par la doctrine libérale). La liaison avec autrui, est la condition de sa propre liberté, et en étant à la fois libres et solidaires, les individus se trouvent alors en sécurité et responsables.
Laroque, le « Beveridge français » veut organiser politiquement l’interdépendance sociale, en prônant une gestion démocratique de la Sécurité sociale. Il souhaite développer chez les bénéficiaires le sentiment d’appartenance à l’institution garante de l’intérêt commun. Il entend construire par l’action politique une démocratie dont la finalité, instaurer le bien-être collectif, ne soit pas assujettie au seul critère de prospérité économique.
Universalité et unité
Initialement, la Sécurité sociale fut fondée selon deux principes :
- L’universalité : l’extension du champ de la protection à l’ensemble de la population et à toutes les éventualités (chômage, maladies…).
- L’unité: une seule organisation des législations antérieures, une caisse unique par circonscription, la même prestation pour chacun.
Mais très vite, l’universalisation de la sécurité sociale dans un cadre unique a échoué, au profit d’une adjonction de modalités successives de prise en charge. De même, on n’a pas abouti à une harmonisation des cotisations, celles-ci se démultipliant en trois types : les assurances sociales, les allocations familiales, les cotisations en cas d’accident du travail. En 1967, une réforme de la sécurité sociale remplace la caisse nationale par trois caisses spécialisées, ce qui a remis en cause l’unicité voulue en 1945.
Dans un prochain article, nous verrons comment le système de protection sociale en France a glissé vers un modèle davantage bismarckien, et a perdu une partie de sa substance démocratique initiale.
Lire aussi: La sociologie du travail chez Castel
